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Code SH 84331110 - Tondeuses à gazon électriques
Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tondeuse à gazon électrique de jardin, 1200W, 34 cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon électrique pour pelouse, 1500W, 38 cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon électrique à piles, 600W, 30 cm de largeur de coupe, rechargeable en 2 heures
- Tondeuse à gazon électrique pour grandes pelouses, 1800W, 45 cm de largeur de coupe, poids 25 kg
- Tondeuse à gazon électrique couteau pivotant, 1000W, 35 cm de largeur de coupe, 42 cm de longueur
Note : Les caractéristiques techniques des exemples sont fictives et données à titre d'exemple.
- Tondeuse à gazon électrique pour pelouse, 1500W, 38 cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon électrique à piles, 600W, 30 cm de largeur de coupe, rechargeable en 2 heures
- Tondeuse à gazon électrique pour grandes pelouses, 1800W, 45 cm de largeur de coupe, poids 25 kg
- Tondeuse à gazon électrique couteau pivotant, 1000W, 35 cm de largeur de coupe, 42 cm de longueur
Note : Les caractéristiques techniques des exemples sont fictives et données à titre d'exemple.
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Tondeuses à gazon
843311
à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
84331110
électriques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331110
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06