Code SH 84332010 - Motofaucheuses pour tracteur

Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Faucheuse autoportée 140 cm de large, 850 kg, 75 cv
- Faucheuse à hélice montée sur tracteur, 2,2 m de large, 30 cv
- Faucheuse à disque à dé-placement latéral, 180 cm de large, 50 cv
- Faucheuse à barre oscillante pour prés, 120 cm de large, 40 cv
- Faucheuse à moissonnage rapide, 3,5 m de large, 90 cv
- Faucheuse à fraise rotative pour bocage, 150 cm de large, 25 cv

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 843320 Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 84332010 Avec moteur

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84332010
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06