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Code SH 84335985 - Machines agricoles.debugLine
Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- tondeuse à blé pour récolter des champs de 10 hectares (3 points de coupe, 3 mètres de large)
- moissonneuse pour récolter des betteraves (75 CV, 2 tonnes de capacité)
- récolteuse de maïs à 12 rangs (350 kg, 3,5 mètres de large)
- machine à récolter les tomates (600 kg, 12 mètres de long, avec système de triage)
- machine à égrener les épis de maïs (120 kg, 2,5 mètres de large, 150 épis par minute)
- récolteuse de luzerne (4 tonnes, 5 mètres de large, avec système de conditionnement)
- moissonneuse pour récolter des betteraves (75 CV, 2 tonnes de capacité)
- récolteuse de maïs à 12 rangs (350 kg, 3,5 mètres de large)
- machine à récolter les tomates (600 kg, 12 mètres de long, avec système de triage)
- machine à égrener les épis de maïs (120 kg, 2,5 mètres de large, 150 épis par minute)
- récolteuse de luzerne (4 tonnes, 5 mètres de large, avec système de conditionnement)
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
843359
Autres
84335985
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843359
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335985
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84335985
2008:
84335930
➜
2009:
84335985
2008:
84335980
➜
2009:
84335985