Code SH 84368010 - Machines sylvicoles diverses

Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Débroussailleuses à axes rotatifs (1600 mm de large, 800 kg)
- Scies à chaîne pour abattage d'arbres (30 cm de long, 10 kg)
- Épareuses à terre pour plantation de jeunes pousses (1200 mm de long, 250 kg)
- Transporteurs à courroie pour le transport de grumes (10 m de long, 5 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 843680 Autres machines et appareils 84368010 Pour la sylviculture 84368090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84368010
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84368010
1993: 84368000
➜
1994: 84368010