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Code SH 84368090 - Machines Agri Horti Apic

Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tracteur agricole (12 tonnes, 4,5 m de long)
- Machine à récolter le coton (6,2 m de large)
- Trieuse de fruits (140 kg, 1,8 m de haut)
- Pulvérisateur agricole (200 L, 1,2 m de large)
- Faucheuse à grain (3,5 m de large, 560 kg)
- Séchoir à fourrage (2,5 m de diamètre, 500 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8436

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

843680

Autres machines et appareils

84368010

Pour la sylviculture

84368090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8436

21 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 843680

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84368090

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84368090

2008: 84368091

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2009: 84368090

2008: 84368099

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