Code SH 84388099 - Machines et appareils alimentaires

Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélangeur industriel pour préparer des sauces et des condiments (capacité de 500 kg/h)
- Étirableuse pour la fabrication de fromage à pâte molle (largeur 1,5 m, longueur 3 m)
- Friteuse industrielle pour préparer des frites et des spécialités de légumes ( Puissance 10 kW, 3 cuves)
- Malaxeur pour la production de bière (capacité 5000 litres, hauteur 2,5 m, diamètre 1,2 m)
- Trieuse de fruits et légumes pour la sélection des produits frais (longueur 2,5 m, largeur 1 m)
- Étiqueteuse pour boissons en bouteille (vitesse 600 unités/min,largeur 0,5 m, hauteur 1,5 m)
-Pasteurisateur pour la pasteurisation de lait et produits laitiers (capacité 10 000 litres/h)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales 843880 Autres machines et appareils Autres 84388091 Pour la préparation ou la fabrication des boissons 84388099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84388099
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84388099
2021: 84388099
2022: 84388099
2021: 84388099
2022: 84792000

Changements en faveur de 84388099
2021: 84388099
2022: 84388099