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Code SH 84424000 - Parties machines imprimerie
Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Unité de commande électronique pour machine d'impression offset (15 cm x 20 cm x 30 cm, 5 kg)
- Roulement à billes pour presse à imprimer (Ø 10 cm, 2 kg)
- Tube de cuivre pour cylindre d'impression hélicoïdal (L=2m, Ø 5 cm)
- Entraînement par courroie pour machine à fabriquer des planches lithographiques (L=50 cm, 3 kg)
- Disque de régulation de vitesse pour machine d'impression numérique (Ø 20 cm, 1 kg)
- Régulateur de tension électrique pour équipement d'impression (10 cm x 15 cm x 5 cm, 2 kg)
- Roulement à billes pour presse à imprimer (Ø 10 cm, 2 kg)
- Tube de cuivre pour cylindre d'impression hélicoïdal (L=2m, Ø 5 cm)
- Entraînement par courroie pour machine à fabriquer des planches lithographiques (L=50 cm, 3 kg)
- Disque de régulation de vitesse pour machine d'impression numérique (Ø 20 cm, 1 kg)
- Régulateur de tension électrique pour équipement d'impression (10 cm x 15 cm x 5 cm, 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84424000
Parties de ces machines, appareils ou matériel
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8442
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844240
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84424000
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14