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Code SH 84433100 - Imprimantes multifonctions connectées
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Imprimante multifonction connectée à un ordinateur pour impression, copie et scan (34 kg, 450x375x540 mm)
- Machine à copier et télécopieur en réseau pour impression, copie et transmission de télécopie (25 kg, 350x300x450 mm)
- Appareil d'impression à jet d'encre connecté à un serveur pour impression et.Scan (12 kg, 250x200x300 mm)
- Perceuse laser pour impression et gravure connectée à un système informatique (18 kg, 400x300x500 mm)
- Centre d'impression numérique multifonction pour impression, copie et scan (50 kg, 500x400x600 mm)
- Appareil de reprographie intégrant impression, copie et transmission de télécopie par câble ou Wi-Fi (30 kg, 300x250x350 mm)
- Machine à copier et télécopieur en réseau pour impression, copie et transmission de télécopie (25 kg, 350x300x450 mm)
- Appareil d'impression à jet d'encre connecté à un serveur pour impression et.Scan (12 kg, 250x200x300 mm)
- Perceuse laser pour impression et gravure connectée à un système informatique (18 kg, 400x300x500 mm)
- Centre d'impression numérique multifonction pour impression, copie et scan (50 kg, 500x400x600 mm)
- Appareil de reprographie intégrant impression, copie et transmission de télécopie par câble ou Wi-Fi (30 kg, 300x250x350 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
84433100
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844331
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433100
2016:
84433120
➜
2017:
84433100
2016:
84433180
➜
2017:
84433100