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Code SH 84433280 - Machines à copie ou télécopie
Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Imprimante multifonction pour entreprise (35 kg, 55x40x25 cm) permettant la copie et la transmission de fax
- Terminal de télécopie professionnel avec bande passante élargie (3 kg, 20x10x10 cm)
- Scanneur de documents avec fonctionnalité de transmission de fax rapide (10 kg, 30x20x15 cm) connectable à un réseau local
- Machine à écrire électronique avec fonction de télécopie intégrée (5 kg, 40x20x10 cm)
- Modem avec fonction de télécopie et boîte de réception de fax (1 kg, 15x10x5 cm)
- Station de travail pour la transmission de données avec fonctionnalité de télécopie sécurisée (15 kg, 50x30x20 cm)
- Appareil de transmission de fax numérique avec fonction de copie rapide (12 kg, 30x15x10 cm)
- Terminal de télécopie professionnel avec bande passante élargie (3 kg, 20x10x10 cm)
- Scanneur de documents avec fonctionnalité de transmission de fax rapide (10 kg, 30x20x15 cm) connectable à un réseau local
- Machine à écrire électronique avec fonction de télécopie intégrée (5 kg, 40x20x10 cm)
- Modem avec fonction de télécopie et boîte de réception de fax (1 kg, 15x10x5 cm)
- Station de travail pour la transmission de données avec fonctionnalité de télécopie sécurisée (15 kg, 50x30x20 cm)
- Appareil de transmission de fax numérique avec fonction de copie rapide (12 kg, 30x15x10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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HR
HU
PT
SK
SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
844332
Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433210
Imprimantes
84433280
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844332
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433280
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433280
2016:
84433230
➜
2017:
84433280
2016:
84433291
➜
2017:
84433280
2016:
84433293
➜
2017:
84433280
2016:
84433299
➜
2017:
84433280