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Code SH 84462900 - Métiers à tisser main ≥ 30cm
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à tisser à navette manuel pour tissus de 35 cm de large (poids : 10 kg, taille : 80 x 50 x 40 cm)
- Métier à tisser à navette à main pour tissus de 40 cm de large (matériau : bois, poids : 8 kg, taille : 70 x 40 x 30 cm)
- Métier à tisser à navette manuel pour tissus de 45 cm de large (même hauteur que largeur, poids : 12 kg, taille : 45 x 45 x 30 cm)
- Métier à tisser à navette actionné à la main pour tissus de 50 cm de large (matériau : métal, poids : 15 kg, taille : 100 x 50 x 40 cm)
- Métier à tisser à navette manuel pour tissus de 60 cm de large (poids : 20 kg, taille : 120 x 60 x 50 cm)
- Métier à tisser à navette à main pour tissus de 40 cm de large (matériau : bois, poids : 8 kg, taille : 70 x 40 x 30 cm)
- Métier à tisser à navette manuel pour tissus de 45 cm de large (même hauteur que largeur, poids : 12 kg, taille : 45 x 45 x 30 cm)
- Métier à tisser à navette actionné à la main pour tissus de 50 cm de large (matériau : métal, poids : 15 kg, taille : 100 x 50 x 40 cm)
- Métier à tisser à navette manuel pour tissus de 60 cm de large (poids : 20 kg, taille : 120 x 60 x 50 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8446
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844629
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84462900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06