Code SH 84471200 - Métiers à bonneterie.circular > 165 mm

Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Métier à bonneterie circulaire avec cylindre de 170 mm de diamètre pour fabriquer des chandails
- Métier à tulle avec cylindre de 180 mm de diamètre pour confectionner des voiles de mariée
- Métier à dentelle avec cylindre de 190 mm de diamètre pour créer des ornements de lingerie
- Métier à guipure avec cylindre de 175 mm de diamètre pour fabriquer des dentelles pour rideaux
- Métier à tricotage avec cylindre de 168 mm de diamètre pour confectionner des pulloveurs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8447 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter Métiers à bonneterie circulaires 84471200 Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8447
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844712
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84471200
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84471200
1993: 84471200
1994: 84471210
1993: 84471200
1994: 84471290

Changements en faveur de 84471200
2009: 84471210
2010: 84471200
2009: 84471290
2010: 84471200