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Code SH 84511000 - Machines nettoyage sec textiles
Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à nettoyer à sec les vêtements délicats (15 kg, 50 cm de largeur)
- Appareil pour le nettoyage à sec des tapisseries anciennes (80 cm de diamètre, 30 kg)
-Nettoyeuse à sec pour les costumes de théâtre (25 kg, 30 cm de hauteur)
- Machine pour le nettoyage à sec des rideaux en soie (40 kg, 1,5 m de longueur)
- Appareil de nettoyage à sec pour les tapis persans (50 kg, 70 cm de largeur)
- Appareil pour le nettoyage à sec des tapisseries anciennes (80 cm de diamètre, 30 kg)
-Nettoyeuse à sec pour les costumes de théâtre (25 kg, 30 cm de hauteur)
- Machine pour le nettoyage à sec des rideaux en soie (40 kg, 1,5 m de longueur)
- Appareil de nettoyage à sec pour les tapis persans (50 kg, 70 cm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8451
Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
84511000
Machines pour le nettoyage à sec
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8451
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84511000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06