Code SH 84521090 - Machines à coudre diverses

Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine à coudre industrielle (poids : 50 kg) avec moteur pour coudre des tissus épais
- Tête de machine à coudre pour broderie (poids : 20 kg) avec moteur pour dessin complexe
- Machine à coudre à surjets multiples (poids : 35 kg) sans moteur pour pièces de précision
- Tête de machine à coudre à aiguille triple (poids : 12 kg) sans moteur pour étoffes délicates
- Machine à coudre à petit format (poids : 8 kg) avec moteur pour réparations rapides

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 845210 Machines à coudre de type ménager 84521090 Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845210
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84521090
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