Code SH 84523000 - Aiguilles machines à coudre

Aiguilles pour machines à coudre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Aiguille à pointe ronde pour machine à coudre industrielle (diamètre 2,5 mm, longueur 50 mm)
- Aiguille à pointe triangulaire pour machine à coudre domestique (diamètre 1,5 mm, longueur 30 mm)
- Aiguille à pointe ronde avec yeux arrondis pour machine à coudre à surjet (diamètre 1,2 mm, longueur 20 mm)
- Aiguille à pointe droite pour machine à coudre à boutonnière (diamètre 1,8 mm, longueur 40 mm)
- Aiguille à pointe en losange pour machine à coudre à broderie (diamètre 2 mm, longueur 35 mm)
- Aiguille à pointe courbe pour machine à coudre à pédale (diamètre 1,1 mm, longueur 25 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 84523000 Aiguilles pour machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845230
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84523000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84523000
1994: 84523000
➜
1995: 84523010
1994: 84523000
➜
1995: 84523090

Changements en faveur de 84523000
2011: 84523010
➜
2012: 84523000
2011: 84523090
➜
2012: 84523000