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Code SH 84602400 - Machines à rectifier numérique
Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à rectifier avec commande numérique pour finir les métaux (poids : 500 kg, dimensions : 2m x 1m x 1,5m)
- Outil à meuler à haute précision avec commande numérique pour les pièces de précision (diamètre : 50 mm, longueur : 300 mm)
- Rectifieuse à commande numérique pour les titane ( épaisseur : 10 mm, largeur : 200 mm)
- Machine à polir avec commande numérique pour les métaux inoxydables (dimensions : 1,5m x 1m x 1,2m, vitesse : 1500 tr/min)
- Outil d'affûtage à commande numérique pour les ébauches (poids : 200 kg, hauteur : 1,2m)
- Machine à ébarber avec commande numérique pour les pièces en alliage léger (largeur : 500 mm, vitesse : 2000 tr/min)
- Outil à meuler à haute précision avec commande numérique pour les pièces de précision (diamètre : 50 mm, longueur : 300 mm)
- Rectifieuse à commande numérique pour les titane ( épaisseur : 10 mm, largeur : 200 mm)
- Machine à polir avec commande numérique pour les métaux inoxydables (dimensions : 1,5m x 1m x 1,2m, vitesse : 1500 tr/min)
- Outil d'affûtage à commande numérique pour les ébauches (poids : 200 kg, hauteur : 1,2m)
- Machine à ébarber avec commande numérique pour les pièces en alliage léger (largeur : 500 mm, vitesse : 2000 tr/min)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Autres machines à rectifier
84602400
Autres, à commande numérique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846024
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84602400
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84602400
2016:
84602119
➜
2017:
84602400
2016:
84602190
➜
2017:
84602400
2016:
84609090
➜
2017:
84602400