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Code SH 84609000 - Machines métal finissage métaux
Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à ébarber les pièces de métal de précision (poids : 500 kg, taille : 2x1x1,5 m)
- Ponceuse à plateau pour les métaux ferreux et non ferreux (diamètre du plateau : 1,5 m, hauteur : 2,5 m)
- Machine à polir les cermets pour les applications aérospatiales (taille : 3x2x2,5 m, poids : 2000 kg)
- Appareil à finir les pièces de métal par électro-érosion (dimensions : 1,5x1,5x2,5 m, poids : 800 kg)
- Machine à rectifier圈 les métaux doux (poids : 300 kg, hauteur : 2 m, diamètre du cercle : 1,2 m)
- Machine à polir les métaux précieux pour la joaillerie (taille : 1x1x1,5 m, poids : 150 kg)
- Appareil à polir les cermets pour les applications industrielles (hauteur : 2,5 m, poids : 1,5 t, dimensions : 2x2,5x3 m)
- Ponceuse à plateau pour les métaux ferreux et non ferreux (diamètre du plateau : 1,5 m, hauteur : 2,5 m)
- Machine à polir les cermets pour les applications aérospatiales (taille : 3x2x2,5 m, poids : 2000 kg)
- Appareil à finir les pièces de métal par électro-érosion (dimensions : 1,5x1,5x2,5 m, poids : 800 kg)
- Machine à rectifier圈 les métaux doux (poids : 300 kg, hauteur : 2 m, diamètre du cercle : 1,2 m)
- Machine à polir les métaux précieux pour la joaillerie (taille : 1x1x1,5 m, poids : 150 kg)
- Appareil à polir les cermets pour les applications industrielles (hauteur : 2,5 m, poids : 1,5 t, dimensions : 2x2,5x3 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84609000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84609000
2016:
84609010
➜
2017:
84609000
2016:
84609090
➜
2017:
84609000