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Code SH 84614039 - Machines à tailler engrenage métal
Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à tailler les engrenages coniques ( pesant 500 kg, dimensions 2x1x1.5 m) pour travail des aciers inoxydables
- Appareil à génération de profil de denturedroite (hauteur 1.8 m, largeur 1.2 m) pour usinage de métaux durs
- Machine à tailler les engrenages hélicoïdaux (350 kg, diamètre 800 mm) pour les travaux de réparation de navires
- Machine à usiner les engrenages extérieurs (longueur 2.5 m, hauteur 1.5 m) pour la fabrication d'arbres de transmission
- Appareil à brochage des roues dentées (300 kg, diamètre 600 mm) pour la production de vérins hydrauliques
- Appareil à génération de profil de denturedroite (hauteur 1.8 m, largeur 1.2 m) pour usinage de métaux durs
- Machine à tailler les engrenages hélicoïdaux (350 kg, diamètre 800 mm) pour les travaux de réparation de navires
- Machine à usiner les engrenages extérieurs (longueur 2.5 m, hauteur 1.5 m) pour la fabrication d'arbres de transmission
- Appareil à brochage des roues dentées (300 kg, diamètre 600 mm) pour la production de vérins hydrauliques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846140
Machines à tailler ou à finir les engrenages
Machines à tailler les engrenages
à tailler les engrenages cylindriques
à tailler les autres engrenages
84614031
à commande numérique
84614039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84614039
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06