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Code SH 84614039 - machines à tailler engrenages non cylindriques
Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à tailler les engrenages coniques, pour le travail des métaux, non à commande numérique (poids : 850 kg, hauteur : 1,5 m)
- Machine à tailler les engrenages hélicoïdaux, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 2 m x 1,2 m x 1,8 m)
- Machine à tailler les engrenages à denture droite, pour le travail des métaux, non à commande numérique (poids : 700 kg, vitesse de rotation : 1200 tr/min)
- Machine à tailler les engrenages à denture spirale, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 1,8 m x 1 m x 1,5 m, puissance : 5 kW)
- Machine à tailler les engrenages à denture courbe, pour le travail des métaux, non à commande numérique (poids : 900 kg, capacité de diamètre : 300 mm)
- Machine à tailler les engrenages à profil complexe, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 2,2 m x 1,3 m x 1,7 m, poids : 950 kg)
- Machine à tailler les engrenages hélicoïdaux, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 2 m x 1,2 m x 1,8 m)
- Machine à tailler les engrenages à denture droite, pour le travail des métaux, non à commande numérique (poids : 700 kg, vitesse de rotation : 1200 tr/min)
- Machine à tailler les engrenages à denture spirale, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 1,8 m x 1 m x 1,5 m, puissance : 5 kW)
- Machine à tailler les engrenages à denture courbe, pour le travail des métaux, non à commande numérique (poids : 900 kg, capacité de diamètre : 300 mm)
- Machine à tailler les engrenages à profil complexe, pour le travail des métaux, sans commande numérique (dimensions : 2,2 m x 1,3 m x 1,7 m, poids : 950 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846140
Machines à tailler ou à finir les engrenages
Machines à tailler les engrenages
à tailler les engrenages cylindriques
à tailler les autres engrenages
84614031
à commande numérique
84614039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84614039
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06