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Code SH 84623900 - Machines à cisailler
Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Presse à cisailler pour tôle d'aluminium de 5 mm d'épaisseur, de 2 m de large et 3 m de long
- MACHINE À CISAILLER À PONT, 15 tons, pour tôle d'acier inoxydable de 2 mm d'épaisseur, 1,5 m de large et 2,5 m de long
- Machine à cisailler à plateau, 10 tons, pour feuille de cuivre de 1 mm d'épaisseur, 1 m de large et 2 m de long
- MACHINE À CISAILLER DOUBLÉ, 20 tons, pour tôle d'acier au carbone de 3 mm d'épaisseur, 2 m de large et 4 m de long
- Machine à cisailler à colonne, 5 tons, pour tôle d'aluminium de 1,5 mm d'épaisseur, 0,5 m de large et 1 m de long
- MACHINE À CISAILLER À PONT, 15 tons, pour tôle d'acier inoxydable de 2 mm d'épaisseur, 1,5 m de large et 2,5 m de long
- Machine à cisailler à plateau, 10 tons, pour feuille de cuivre de 1 mm d'épaisseur, 1 m de large et 2 m de long
- MACHINE À CISAILLER DOUBLÉ, 20 tons, pour tôle d'acier au carbone de 3 mm d'épaisseur, 2 m de large et 4 m de long
- Machine à cisailler à colonne, 5 tons, pour tôle d'aluminium de 1,5 mm d'épaisseur, 0,5 m de large et 1 m de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
84623900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846239
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84623900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84623900
2021:
84623910
➜
2022:
84623900