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Code SH 84629010 - Machines pour travail des métaux
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 846269
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Presse hydraulique à forger à commande numérique, 500 kg, 2 m de longueur et 1,5 m de largeur
- Machine à rouler les métaux, 300 kg, 1,2 m de diamètre et 2 m de longueur
- Mouton pneumatique pour dresser les métaux, 100 kg, 0,8 m de largeur et 1,2 m de hauteur
- Martinet électrique pour cisailler les métaux, 500 kg, 1,5 m de longueur et 0,8 m de largeur
- Presse à estamper les métaux, 200 kg, 1 m de longueur et 0,5 m de largeur
- Machine à gruger les carbures métalliques, 800 kg, 2 m de longueur et 1,2 m de hauteur
- Presse à commande numérique pour plier les métaux, 400 kg, 1,8 m de longueur et 1 m de largeur
- Machine à rouler les métaux, 300 kg, 1,2 m de diamètre et 2 m de longueur
- Mouton pneumatique pour dresser les métaux, 100 kg, 0,8 m de largeur et 1,2 m de hauteur
- Martinet électrique pour cisailler les métaux, 500 kg, 1,5 m de longueur et 0,8 m de largeur
- Presse à estamper les métaux, 200 kg, 1 m de longueur et 0,5 m de largeur
- Machine à gruger les carbures métalliques, 800 kg, 2 m de longueur et 1,2 m de hauteur
- Presse à commande numérique pour plier les métaux, 400 kg, 1,8 m de longueur et 1 m de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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HU
PT
SK
SL-
8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
846290
Autres
84629010
à commande numérique
84629090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84629010
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84629010
2021:
84621010
➜
2022:
84629010
2021:
84622110
➜
2022:
84629010
2021:
84622180
➜
2022:
84629010
2021:
84623100
➜
2022:
84629010
2021:
84624110
➜
2022:
84629010
2021:
84624190
➜
2022:
84629010
2021:
84629120
➜
2022:
84629010
2021:
84629920
➜
2022:
84629010