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Code SH 84641000 - Machines à scier pierre verre
Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à scier pour le travail du marbre (1,5 tonnes, 3 mètres de longueur)
- Scie à découper pour céramique (220 volts, 2 kW, 1200 tr/min)
- Machine à scier pour le béton armé (4,5 tonnes, 5 mètres de largeur)
- Scie à ruban pour le travail à froid du verre (220 volts, 1 kW, 800 tr/min)
- Machine à scier pour l'amiante-ciment (3 tonnes, 2 mètres de hauteur)
- Scie à chaîne pour la pierre naturelle (220 volts, 3 kW, 1500 tr/min)
- Scie à découper pour céramique (220 volts, 2 kW, 1200 tr/min)
- Machine à scier pour le béton armé (4,5 tonnes, 5 mètres de largeur)
- Scie à ruban pour le travail à froid du verre (220 volts, 1 kW, 800 tr/min)
- Machine à scier pour l'amiante-ciment (3 tonnes, 2 mètres de hauteur)
- Scie à chaîne pour la pierre naturelle (220 volts, 3 kW, 1500 tr/min)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84641000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84641000
Changements en faveur de 84641000
1994:
84641000
➜
1995:
84641010
1994:
84641000
➜
1995:
84641090
Changements en faveur de 84641000
2006:
84641090
➜
2007:
84641000