Code SH 84659190 - Scies pour travail matières dures

Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scie à ruban verticale pour le travail du bois massif (hauteur : 2,5 m, largeur : 3,2 m, profondeur : 4,1 m, poids : 2,8 t)
- Machine à scier automatique pour les plastiques semi-rigides (largeur : 1,5 m, hauteur : 2,2 m, profondeur : 3,5 m, poids : 1,9 t)
- Scie à chaîne pour le débitage de bois tendre (longueur : 5,6 m, hauteur : 1,8 m, profondeur : 2,4 m, poids : 1,4 t)
- Machine à scier pour la découpe de matériaux composites (largeur : 2,1 m, hauteur : 3,1 m, profondeur : 4,6 m, poids : 3,2 t)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires Autres 846591 Machines à scier 84659110 à ruban 84659120 Scies circulaires 84659190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8465
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846591
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84659190
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84659190
2016: 84659190
➜
2017: 84652000
2016: 84659190
➜
2017: 84659190

Changements en faveur de 84659190
1993: 84659100
➜
1994: 84659190
2016: 84659190
➜
2017: 84659190