Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84723000 - Machines de traitement du courrier
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à trier les lettres (500 pièces par minute, 350 kg, 120x80x150 cm)
- Appareil à mettre en enveloppe automatique (capacité de 500 lettres par heure, 100 kg, 80x60x100 cm)
- Machine à plier les courriers (12 plis par minute, 50 kg, 60x40x80 cm)
- Machine à apposer des timbres automatiquement (5 timbres par seconde, 20 kg, 40x30x60 cm)
- Machine à ouvrir les lettres (200 lettres par heure, 80 kg, 60x40x80 cm)
- Appareil à sceller les courriers (500 lettres par heure, 150 kg, 60x40x80 cm)
- Appareil à mettre en enveloppe automatique (capacité de 500 lettres par heure, 100 kg, 80x60x100 cm)
- Machine à plier les courriers (12 plis par minute, 50 kg, 60x40x80 cm)
- Machine à apposer des timbres automatiquement (5 timbres par seconde, 20 kg, 40x30x60 cm)
- Machine à ouvrir les lettres (200 lettres par heure, 80 kg, 60x40x80 cm)
- Appareil à sceller les courriers (500 lettres par heure, 150 kg, 60x40x80 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
84723000
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8472
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847230
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84723000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87