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Code SH 84732990 - Parts machines à calculer
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cames et mécanismes de calcul pour machines à calculer non électroniques (en acier, poids : 500 grammes, taille : 10x5x2 cm)
- Roulements pour axes de rotation de machines comptables (en laiton, poids : 200 grammes, diamètre : 3 cm)
- Câbles de commande pour caisses enregistreuses (en cuivre, longueur : 50 cm, diamètre : 2 mm)
- Roues dentées pour mécanismes de réduction de vitesse (en acier, poids : 1 kg, diamètre : 10 cm)
- Planchettes de claviers pour machines à calculer non électroniques (en plastique, taille : 20x10x1 cm)
- Poids de contre- rotation pour machines à dispositif de calcul (en laiton, poids : 5 kg, taille : 10x10x5 cm)
- Roulements pour axes de rotation de machines comptables (en laiton, poids : 200 grammes, diamètre : 3 cm)
- Câbles de commande pour caisses enregistreuses (en cuivre, longueur : 50 cm, diamètre : 2 mm)
- Roues dentées pour mécanismes de réduction de vitesse (en acier, poids : 1 kg, diamètre : 10 cm)
- Planchettes de claviers pour machines à calculer non électroniques (en plastique, taille : 20x10x1 cm)
- Poids de contre- rotation pour machines à dispositif de calcul (en laiton, poids : 5 kg, taille : 10x10x5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
Parties et accessoires des machines du no 8470
847329
Autres
84732910
Assemblages électroniques
84732990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84732990
Changements en faveur de 84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84735090
Changements en faveur de 84732990
1991:
84732900
➜
1992:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990