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Code SH 84752900 - Machines verre fabrication
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Four à réchaud pour la fusion du verre (1,5 m de large, 2 m de long, 1,2 tonnes)
- Machine à souffler le verre en forme de bouteille (0,8 m de diamètre, 1,5 m de haut, 300 kg)
- Presse à mouler le verre en forme de feuille (1,2 m de large, 0,8 m de long, 500 kg)
- Four à bras pour le travail du verre à chaud (1,8 m de large, 2,5 m de long, 800 kg)
- Machine à couper et à polisser le verre (1,5 m de large, 2 m de long, 400 kg)
- Four à croûte pour le traitement thermique du verre (1,2 m de diamètre, 1,8 m de haut, 200 kg)
- Machine à souffler le verre en forme de bouteille (0,8 m de diamètre, 1,5 m de haut, 300 kg)
- Presse à mouler le verre en forme de feuille (1,2 m de large, 0,8 m de long, 500 kg)
- Four à bras pour le travail du verre à chaud (1,8 m de large, 2,5 m de long, 800 kg)
- Machine à couper et à polisser le verre (1,5 m de large, 2 m de long, 400 kg)
- Four à croûte pour le traitement thermique du verre (1,2 m de diamètre, 1,8 m de haut, 200 kg)
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8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
84752900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847529
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84752900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84752900
Changements en faveur de 84752900
2021:
84752900
➜
2022:
84752900
2021:
84752900
➜
2022:
84853090
Changements en faveur de 84752900
1995:
84752000
➜
1996:
84752900
2021:
84752900
➜
2022:
84752900