Code SH 84759090 - Parties de machines verre luminaires

Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mécanisme de serrage pour tubes fluorescents (longueur : 10 cm, poids : 500 g)
- Éléments de pression pour valves électriques (diamètre : 3 cm, épaisseur : 1 mm)
- Régulateur de température pour four de fusion de verre (hauteur : 50 cm, largeur : 30 cm)
- Moulage pour production de lampes à incandescence (diamètre : 5 cm, poids : 200 g)
- Fournace de recuit pour le travail à chaud du verre (longueur : 2 m, puissance : 5 kW)
- Pousse-fils pour la fabrication de lampes électriques (longueur : 50 cm, poids : 1 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 847590 Parties 84759010 Parties des machines de la sous-position 84752100 84759090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84759090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84859090

Changements en faveur de 84759090
2016: 84759000
➜
2017: 84759090
2021: 84759090
➜
2022: 84759090