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Code SH 84798960 - GRAISSAGE CENTRALISÉ
Appareillages dits "de graissage centralisé"
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Système de graissage centralisé pour vehicules poids lourds (120 kg, 150 x 80 x 60 cm)
- Appareil de graissage automatique pour équipements de génie mécanique (50 kg, 80 x 40 x 30 cm)
- Distributeur de graisse pour applications industrielles (30 kg, 60 x 30 x 20 cm)
- Graisseur centralisé pour machines de découpe (20 kg, 40 x 30 x 20 cm)
- Système de graissage centralisé pour équipements de manutention (100 kg, 150 x 80 x 60 cm)
- Appareil de graissage centralisé pour fraisage (15 kg, 30 x 20 x 15 cm)
- Appareil de graissage automatique pour équipements de génie mécanique (50 kg, 80 x 40 x 30 cm)
- Distributeur de graisse pour applications industrielles (30 kg, 60 x 30 x 20 cm)
- Graisseur centralisé pour machines de découpe (20 kg, 40 x 30 x 20 cm)
- Système de graissage centralisé pour équipements de manutention (100 kg, 150 x 80 x 60 cm)
- Appareil de graissage centralisé pour fraisage (15 kg, 30 x 20 x 15 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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8479
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Autres machines et appareils
847989
Autres
84798930
Soutènement marchant hydraulique pour mines
84798960
Appareillages dits de « graissage centralisé »
84798970
Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
84798997
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8479
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847989
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84798960
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84798960
1989:
84798990
➜
1990:
84798960