Code SH 84805000 - Moules pour le verre

Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moule pour verre en forme de bouteille (haute de 30 cm, diamètre de 15 cm)
- Moule pour verre à boissons (_taille S, diamètre de 10 cm)
- Moule pour verre en forme de cloche (haute de 20 cm, diamètre de 25 cm)
- Moule pour verre en forme de cube (long de 10 cm, large de 10 cm, haut de 10 cm)
- Moule pour verre en forme de cylindre (haut de 25 cm, diamètre de 15 cm)
- Moule pour verre en forme de sphère (diamètre de 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8480 Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 84805000 Moules pour le verre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8480
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848050
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84805000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14