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Code SH 84814090 - Soupapes trop-plein sûr métal
Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soupape de trop-plein en bronze pour vapeur à haute pression (dia. 10 cm, hauteur 20 cm)
- Soupape de sûreté en cuivre pour système de refroidissement (dia. 5 cm, longueur 15 cm)
- Soupape de trop-plein en inox pour réservoir de carburant (dia. 7 cm, haute 30 cm)
- Soupape de sûreté en titane pour pompe à mélange (dia. 3 cm, longueur 10 cm)
- Soupape de trop-plein en alliage de zinc pour système de propulsion (dia. 12 cm, haute 25 cm)
- Soupape de sûreté en aluminium pour système de chauffage (dia. 9 cm, longueur 18 cm)
- Soupape de sûreté en cuivre pour système de refroidissement (dia. 5 cm, longueur 15 cm)
- Soupape de trop-plein en inox pour réservoir de carburant (dia. 7 cm, haute 30 cm)
- Soupape de sûreté en titane pour pompe à mélange (dia. 3 cm, longueur 10 cm)
- Soupape de trop-plein en alliage de zinc pour système de propulsion (dia. 12 cm, haute 25 cm)
- Soupape de sûreté en aluminium pour système de chauffage (dia. 9 cm, longueur 18 cm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848140
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84814090
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06