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Code SH 84818061 - Robinetterie en fonte seul
Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robinet à passage direct pour tuyauterie de gaz en fonte, pesant 5 kg, taille 10x10x15 cm
- Vanne à passage direct pour système d'arrosage en fonte, poids 2 kg, 8x6x10 cm
- Robinet à passage direct pour canalisation d'eau potable en fonte, 15 kg, 20x15x10 cm
- Vanne à passage direct pour système de refroidissement en fonte, 3 kg, 12x10x8 cm
- Robinet à passage direct pour installation de gaz en fonte, 8 kg, 18x12x15 cm
- Vanne à passage direct pour système d'alimentation en fonte, 4 kg, 15x10x12 cm
- Vanne à passage direct pour système d'arrosage en fonte, poids 2 kg, 8x6x10 cm
- Robinet à passage direct pour canalisation d'eau potable en fonte, 15 kg, 20x15x10 cm
- Vanne à passage direct pour système de refroidissement en fonte, 3 kg, 12x10x8 cm
- Robinet à passage direct pour installation de gaz en fonte, 8 kg, 18x12x15 cm
- Vanne à passage direct pour système d'alimentation en fonte, 4 kg, 15x10x12 cm
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8481
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848180
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Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
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Vannes de régulation
Autres
Robinets et vannes à passage direct
84818061
En fonte
84818063
En acier
84818069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848180
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84818061
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06