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Code SH 84818063 - Robinetterie en acier
Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Robinet à boisseau à double commande en acier inoxydable, 1 pouce 1/2, avec pré-reseau et brides (300 mm de longueur)
- Vanne de régulation à passage direct en acier Forgé, 2 pouces, avec soupape de sécurité (130 mm de hauteur)
- Robinet à tournant monobloc en acier chrome, 1 pouce, avec poignée en laiton (140 mm de largeur)
- Robinet à boisseau à commande latérale en acier corten, 3/4 pouce, avec écrou à oreille (220 mm de hauteur)
- Vanne de décharge en acier inoxydable, 2 pouces 1/2, avec système anti-retour (180 mm de diamètre)
- Vanne de régulation à passage direct en acier Forgé, 2 pouces, avec soupape de sécurité (130 mm de hauteur)
- Robinet à tournant monobloc en acier chrome, 1 pouce, avec poignée en laiton (140 mm de largeur)
- Robinet à boisseau à commande latérale en acier corten, 3/4 pouce, avec écrou à oreille (220 mm de hauteur)
- Vanne de décharge en acier inoxydable, 2 pouces 1/2, avec système anti-retour (180 mm de diamètre)
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8481
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848180
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Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
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Vannes de régulation
Autres
Robinets et vannes à passage direct
84818061
En fonte
84818063
En acier
84818069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8481
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848180
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84818063
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06