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Code SH 84831050 - Arbres articulés
Arbres articulés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Arbre articulé pour véhicule poids lourd (420 mm de long, 25 kg)
- Arbre à cardan pour tracteur agricole (550 mm de long, 40 kg)
- Arbre articulé à joint homocinétique pour voiture de rallye (350 mm de long, 15 kg)
- Arbre à cardan pour moteur marin (600 mm de long, 50 kg)
- Arbre articulé pour système de propulsion hybride (450 mm de long, 30 kg)
- Arbre à cardan pour tracteur agricole (550 mm de long, 40 kg)
- Arbre articulé à joint homocinétique pour voiture de rallye (350 mm de long, 15 kg)
- Arbre à cardan pour moteur marin (600 mm de long, 50 kg)
- Arbre articulé pour système de propulsion hybride (450 mm de long, 30 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848310
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
84831050
Arbres articulés
84831095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84831050
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84831050
2005:
84831010
➜
2006:
84831050
2005:
84831060
➜
2006:
84831050