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Code SH 84831095 - Arbres de transmission mécanique
Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Arbre moteur pour moteur diesel (500 kg, 3 m de long)
- Arbre à cames pour système de fixation de soupape (400 g, 20 cm de long)
- Arbre de transmission secondaire pour boîte de vitesses automatique (10 kg, 1,5 m de long)
- Arbre à excentriques pour système de suspension (5 kg, 70 cm de long)
- Arbre de transmission pour système de traction (2 kg, 50 cm de long)
- Arbre de transmission pour pompe hydraulique (8 kg, 1 m de long)
- Arbre à cames pour système de fixation de soupape (400 g, 20 cm de long)
- Arbre de transmission secondaire pour boîte de vitesses automatique (10 kg, 1,5 m de long)
- Arbre à excentriques pour système de suspension (5 kg, 70 cm de long)
- Arbre de transmission pour système de traction (2 kg, 50 cm de long)
- Arbre de transmission pour pompe hydraulique (8 kg, 1 m de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8483
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
848310
Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
84831050
Arbres articulés
84831095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8483
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84831095
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2024-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84831095
2005:
84831010
➜
2006:
84831095
2005:
84831080
➜
2006:
84831095