Code SH 85011093 - Moteurs CA <= 37,5 W

Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur de ventilateur pour ordinateur, 20 W, 60 mm de diamètre, 30 mm de longueur
- Moteur pour pompes à insuline, 25 W, 40 mm de diamètre, 20 mm de longueur
- Moteur pour système de surveillance, 30 W, 70 mm de diamètre, 50 mm de longueur
- Moteur pour appareils de soins personnels, 35 W, 50 mm de diamètre, 40 mm de longueur
- Moteur pour petit modèle de drone, 32 W, 30 mm de diamètre, 20 mm de longueur
- Moteur pour système de climatisation, 37 W, 60 mm de diamètre, 60 mm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes 850110 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W Autres 85011091 Moteurs universels 85011093 Moteurs à courant alternatif 85011099 Moteurs à courant continu

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85011093
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87