Code SH 85021120 - Electrogènes <= 7,5 kVA

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un groupe électrogène diesel de 6 kVA, 230V, 3 phases, 50 Hz, avec un moteur de 10 chevaux et un générateur électrique synchrone (110 kg, 120 x 60 x 80 cm)
- Un générateur électrique portatif de 5 kVA, 115V, 1 phase, 60 Hz, avec un moteur diesel de 3,5 chevaux (35 kg, 50 x 40 x 40 cm)
- Un groupe électrogène semi-diesel de 7 kVA, 400V, 3 phases, 50 Hz, avec un moteur de 12 chevaux et un générateur électrique asynchrone (150 kg, 150 x 80 x 100 cm)
- Un générateur électrique de secours de 3 kVA, 230V, 1 phase, 50 Hz, avec un moteur diesel de 2 chevaux (20 kg, 40 x 30 x 30 cm)
- Un groupe électrogène diesel de 4 kVA, 400V, 3 phases, 50 Hz, avec un moteur de 6 chevaux et un générateur électrique synchrone (80 kg, 90 x 50 x 60 cm)
- Un générateur électrique portable de 2 kVA, 115V, 1 phase, 60 Hz, avec un moteur diesel de 1,5 chevaux (15 kg, 30 x 20 x 20 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8502 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) 850211 D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 85021120 D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA 85021180 D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850211
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85021120
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85021120
2005: 85021110
2006: 85021120
2005: 85021191
2006: 85021120