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Code SH 85023980 - Groupes électrogènes autres
Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Groupe électrogène diesel 10 kW (105 kg, 1200 x 600 x 850 mm)
- Générateur électrique 3-phase, 50 Hz, 15 kVA (68 kg, 950 x 550 x 650 mm)
- Système de production électrique 20 kVA, 3-phase, 50 Hz (140 kg, 1300 x 700 x 900 mm)
- Groupe électrogène à essence 5 kW (35 kg, 600 x 400 x 500 mm)
- Générateur électrique 3-phase, 50 Hz, 15 kVA (68 kg, 950 x 550 x 650 mm)
- Système de production électrique 20 kVA, 3-phase, 50 Hz (140 kg, 1300 x 700 x 900 mm)
- Groupe électrogène à essence 5 kW (35 kg, 600 x 400 x 500 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85023980
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85023980
2005:
85023910
➜
2006:
85023980
2005:
85023999
➜
2006:
85023980