Code SH 85071080 - Accumulateurs au plomb non liquide

Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Accumulateur au plomb 12V 50Ah pour démarrage de moteur à piston ( Dimensions : 24x13x20cm, poids : 15kg)
- Batterie au plomb pour démarrage de moteur à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (Capacité : 60Ah, Tension : 12V)
- Accumulateur au plomb à électrolyte gélifié pour démarrage de moteur à piston, compatible avec les véhicules 4x4 (Dimensions : 30x18x24cm, poids : 25kg)
- Accumulateur au plomb pour le démarrage de moteurs à piston, avec système de séparation de liquide et de gaz (Capacité : 70Ah, Tension : 12V)
- Accumulateur au plomb maintenu sous pression pour le démarrage de moteur à piston, compatible avec les équipements électriques de sécurité (Dimensions : 20x15x20cm, poids : 10kg)
- Accumulateur au plomb pour démarrage de moteur à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide, conçu pour les applications industrielles (Capacité : 100Ah, Tension : 12V)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8507 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire 850710 Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 85071020 Fonctionnant avec électrolyte liquide 85071080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850710
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85071080
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85071080
2010: 85071049
2011: 85071080
2010: 85071098
2011: 85071080