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Code SH 85079080 - Parties accumulateurs électriques
Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Éléments de bornes d'accumulateurs électriques (muni de connecteurs électriques et de visserie)
- Couches de séparation électrochimique dans les éléments d'accumulateurs (laminés, non métalliques, épaisseur 0,5 mm)
- Enveloppes métalliques pour accumulateurs électriques (en aluminmium, épaisseur 0,2 mm, diamètre 25 mm)
- Collecteurs de courant pour accumulateurs électriques (mille-fils de cuivre, diamètre 0,5 mm, 1000 fils/m)
- Éléments de collecteur de courant pour accumulateurs électriques (plaques de cuivre, 0,5 mm d'épaisseur, 200 mm de largeur)
- Couches de séparation électrochimique dans les éléments d'accumulateurs (laminés, non métalliques, épaisseur 0,5 mm)
- Enveloppes métalliques pour accumulateurs électriques (en aluminmium, épaisseur 0,2 mm, diamètre 25 mm)
- Collecteurs de courant pour accumulateurs électriques (mille-fils de cuivre, diamètre 0,5 mm, 1000 fils/m)
- Éléments de collecteur de courant pour accumulateurs électriques (plaques de cuivre, 0,5 mm d'épaisseur, 200 mm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85079080
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85079080
2010:
85079020
➜
2011:
85079080
2010:
85079090
➜
2011:
85079080