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Code SH 85099000 - Pièces électro-ménager

Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs électriques pour lave-linge (25 kg, 30 cm x 20 cm x 15 cm)
- Ensemble de transmission pour machine à laver (5 kg, 20 cm x 15 cm x 10 cm)
- Rotor électrique pour réfrigérateur (10 kg, 15 cm x 10 cm x 5 cm)
- Câble d'alimentation pour une machine à coudre électrique (0,5 kg, 2 m x 2 cm x 1 cm)
- Roulement à billes électrique pour un four à micro-ondes (2 kg, Ø 15 cm x 5 cm)
- Écran tactile pour un four électrique (0,2 kg, 20 cm x 15 cm x 1 cm)
- Boîtier de démarreur électrique pour un réfrigérateur (3 kg, 25 cm x 15 cm x 10 cm)