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Code SH 85167970 - Appareils électrothermiques domestiques
Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil électrothermique de chauffage pour Lit électrique (120 x 80 cm, 300 W)
- Radiateur électrique pour chambre d'enfant (50 x 30 cm, 200 W)
- Appareil de chauffage électrique pour bassin de piscine (4000 W, 3 m de longueur)
- Appareil électrothermique de réchauffement pour bouteille de bébé (12 V, 5 W)
- Appareil de chauffage électrique pour siège-auto (12 V, 60 W)
- Radiateur électrique pour chambre d'enfant (50 x 30 cm, 200 W)
- Appareil de chauffage électrique pour bassin de piscine (4000 W, 3 m de longueur)
- Appareil électrothermique de réchauffement pour bouteille de bébé (12 V, 5 W)
- Appareil de chauffage électrique pour siège-auto (12 V, 60 W)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8516
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
Autres appareils électrothermiques
851679
Autres
85167920
Friteuses
85167970
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851679
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85167970
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2006-11-01
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2024-10-01
China (CN)
Anti-dumping/countervailing review
Information 5916/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85167970
2003:
85167910
➜
2004:
85167970
2003:
85167980
➜
2004:
85167970