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Code SH 85171400 - Télécépileurs réseaux sans fil
Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Téléphone portable Samsung Galaxy avec écran tactile de 6,1 pouces et poids de 168g
- Smartphone OnePlus 9 Pro avec appareil photo quadruple et batterie de 4500mAh
- Téléphone Xiaomi Redmi 9 avec processeur MediaTek Helio G80 et écran de 6,5 pouces
- Appareil HTC Desire 21 Pro avec système d'exploitation Android 11 et lecteur d'empreinte digitale intégré
- BlackBerry KEY2 avec clavier QWERTY physique et écran de 4,5 pouces
- Nokia 5.3 avec processeur Qualcomm Snapdragon 665 et batterie de 5000mAh
- Smartphone OnePlus 9 Pro avec appareil photo quadruple et batterie de 4500mAh
- Téléphone Xiaomi Redmi 9 avec processeur MediaTek Helio G80 et écran de 6,5 pouces
- Appareil HTC Desire 21 Pro avec système d'exploitation Android 11 et lecteur d'empreinte digitale intégré
- BlackBerry KEY2 avec clavier QWERTY physique et écran de 4,5 pouces
- Nokia 5.3 avec processeur Qualcomm Snapdragon 665 et batterie de 5000mAh
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PT
SK
SL-
8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
85171400
Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851714
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85171400
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85171400
2021:
85171200
➜
2022:
85171400