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Code SH 85192099 - Appareils sons à pièce
Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Appareil d'enregistrement de son vocal à pièce de monnaie (120 cm x 60 cm x 40 cm, 50 kg)
- Lecteur de cassettes audio fonctionnant avec une carte bancaire (40 cm x 30 cm x 20 cm, 15 kg)
- Équipement d'enregistrement et de répétition avec billet de banque (80 cm x 50 cm x 30 cm, 30 kg)
- Machine à jouer des airs de musique avec un jeton (60 cm x 40 cm x 30 cm, 25 kg)
- Support d'enregistrement numérique par carte bancaire (30 cm x 20 cm x 10 cm, 5 kg)
- Équipement musical électronique nécessitant une pièce de monnaie (100 cm x 60 cm x 40 cm, 40 kg)
- Lecteur de cassettes audio fonctionnant avec une carte bancaire (40 cm x 30 cm x 20 cm, 15 kg)
- Équipement d'enregistrement et de répétition avec billet de banque (80 cm x 50 cm x 30 cm, 30 kg)
- Machine à jouer des airs de musique avec un jeton (60 cm x 40 cm x 30 cm, 25 kg)
- Support d'enregistrement numérique par carte bancaire (30 cm x 20 cm x 10 cm, 5 kg)
- Équipement musical électronique nécessitant une pièce de monnaie (100 cm x 60 cm x 40 cm, 40 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8519
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
851920
Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
Autres
85192091
à système de lecture par faisceau laser
85192099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851920
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85192099
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85192099
2006:
85199990
➜
2007:
85192099