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Code SH 85234110 - Disques optiques 900 Mo non érasables
Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Disque compact non enregistré pour système de lecture par faisceau laser, 650 Mo, 12 cm de diamètre
- CD-ROM non enregistrable, 800 Mo, pour stockage de données
- Disque optique non effaçable pour lecteur de CD, 700 Mo, gravure par faisceau laser
- Disque compact non enregistrable pour système de lecture audio, 600 Mo, 8 cm de diamètre
- CD-ROM non enregistrable pour système de lecture de données, 850 Mo, pour stockage de fichiers
- CD-ROM non enregistrable, 800 Mo, pour stockage de données
- Disque optique non effaçable pour lecteur de CD, 700 Mo, gravure par faisceau laser
- Disque compact non enregistrable pour système de lecture audio, 600 Mo, 8 cm de diamètre
- CD-ROM non enregistrable pour système de lecture de données, 850 Mo, pour stockage de fichiers
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8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports optiques
852341
Non enregistrés
85234110
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
85234130
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
85234190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852341
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85234110
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85234110
2011:
85234011
➜
2012:
85234110