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Code SH 85235110 - Dispositifs de stockage flash non enregistrés
Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non enregistrés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carte microSD de 64 Go non enregistrée (15 mm x 11 mm x 1 mm, poids : 0,5 g)
- Module de mémoire flash eMMC de 128 Go non enregistré (12 mm x 16 mm, poids : 1 g)
- Carte SDHC de 32 Go non enregistrée (24 mm x 32 mm x 2,1 mm, poids : 2 g)
- Carte SSD M.2 de 256 Go non enregistrée (22 mm x 42 mm, poids : 6 g)
- Module de mémoire flash NAND de 64 Go non enregistré (10 mm x 10 mm, poids : 0,5 g)
- Module de mémoire flash eMMC de 128 Go non enregistré (12 mm x 16 mm, poids : 1 g)
- Carte SDHC de 32 Go non enregistrée (24 mm x 32 mm x 2,1 mm, poids : 2 g)
- Carte SSD M.2 de 256 Go non enregistrée (22 mm x 42 mm, poids : 6 g)
- Module de mémoire flash NAND de 64 Go non enregistré (10 mm x 10 mm, poids : 0,5 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports à semi-conducteur
852351
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
85235110
Non enregistrés
85235190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852351
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85235110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2021-04-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85235110
2006:
85239090
➜
2007:
85235110