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Code SH 85238090 - Supports enregistrés divers
Supports, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Disque vinyl 33 tours de 12 pouces contenant une musique enregistrée
- Cassette audio avec bande magnétique enregistrée
- Matrice deMaster pour la fabrication de disques en vinyle de 30 cm de diamètre
- Moule galvanique pour la fabrication de CD compact disc au format de 8 cm de diamètre
- Disque 78 tours enregistré avec un enregistrement analogique de 25 cm de diamètre
- Rouleau de fil métallique pour enregistrement sonore d'une longueur de 300 mètres
- Cassette audio avec bande magnétique enregistrée
- Matrice deMaster pour la fabrication de disques en vinyle de 30 cm de diamètre
- Moule galvanique pour la fabrication de CD compact disc au format de 8 cm de diamètre
- Disque 78 tours enregistré avec un enregistrement analogique de 25 cm de diamètre
- Rouleau de fil métallique pour enregistrement sonore d'une longueur de 300 mètres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
852380
Autres
85238010
Non enregistrés
85238090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852380
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85238090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2021-04-28
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-07-26
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2024-10-01
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0692/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0263/22
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85238090
2016:
85238091
➜
2017:
85238090
2016:
85238093
➜
2017:
85238090
2016:
85238099
➜
2017:
85238090