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Code SH 85393110 - Lampes à deux culots
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes fluorescentes à cathode chaude, à deux culots, de 20 watts, mesure 120cm de longueur et 3,5cm de diamètre
- Tubes fluorescents à cathode chaude, à deux culots, de 18 watts, mesure 90cm de longueur et 2,5cm de diamètre
- Lampes à décharge, à cathode chaude, à deux culots, de 15 watts, mesure 60cm de longueur et 2cm de diamètre
- Tubes à décharge fluorescents, à cathode chaude, à deux culots, de 25 watts, mesure 150cm de longueur et 4cm de diamètre
- Lampes à fluorescence, à cathode chaude, à deux culots, de 12 watts, mesure 45cm de longueur et 1,5cm de diamètre
- Tubes fluorescents à cathode chaude, à deux culots, de 18 watts, mesure 90cm de longueur et 2,5cm de diamètre
- Lampes à décharge, à cathode chaude, à deux culots, de 15 watts, mesure 60cm de longueur et 2cm de diamètre
- Tubes à décharge fluorescents, à cathode chaude, à deux culots, de 25 watts, mesure 150cm de longueur et 4cm de diamètre
- Lampes à fluorescence, à cathode chaude, à deux culots, de 12 watts, mesure 45cm de longueur et 1,5cm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853931
Fluorescents, à cathode chaude
85393110
à deux culots
85393190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853931
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87