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Code SH 85393190 - Lampes fluorescents à culots
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampe fluorescente à cathode chaude, 1,5 mètres de long, 3,5 cm de diamètre, avec deux culots
- Tube à décharge fluorescent, à cathode chaude, 60 cm de long, 2,2 cm de diamètre, un culot
- Lampe fluorescente, à cathode chaude, trois culots, 1,2 mètres de long, 4 cm de diamètre
- Tube fluorescent, à cathode chaude, 40 cm de long, 2,5 cm de diamètre, deux culots
- Lampe à décharge fluorescent, à cathode chaude, 0,8 mètre de long, 3,8 cm de diamètre, un culot
- Tube à décharge fluorescent, à cathode chaude, 50 cm de long, 2,1 cm de diamètre, deux culots
- Tube à décharge fluorescent, à cathode chaude, 60 cm de long, 2,2 cm de diamètre, un culot
- Lampe fluorescente, à cathode chaude, trois culots, 1,2 mètres de long, 4 cm de diamètre
- Tube fluorescent, à cathode chaude, 40 cm de long, 2,5 cm de diamètre, deux culots
- Lampe à décharge fluorescent, à cathode chaude, 0,8 mètre de long, 3,8 cm de diamètre, un culot
- Tube à décharge fluorescent, à cathode chaude, 50 cm de long, 2,1 cm de diamètre, deux culots
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853931
Fluorescents, à cathode chaude
85393110
à deux culots
85393190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853931
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87