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Code SH 85423919 - Circuits intégrés électroniques speci
Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Circuit intégré à micro-contrôleur pour application automobile (120 pins, 14x14mm)
- Puce de sécurité pour système de gestion d'identité (208 pins, 15x15mm)
- Circuit intégré de système de navigation par satellite (341 pins, 18x18mm)
- Puce de traitement de signal pour application médicale (240 pins, 12x12mm)
- Circuit intégré de système de gestion de réseau (456 pins, 20x20mm)
- Puce de sécurité pour système de gestion d'identité (208 pins, 15x15mm)
- Circuit intégré de système de navigation par satellite (341 pins, 18x18mm)
- Puce de traitement de signal pour application médicale (240 pins, 12x12mm)
- Circuit intégré de système de gestion de réseau (456 pins, 20x20mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8542
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854239
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85423919
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-12-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85423919
2016:
85423910
➜
2017:
85423919