Code SH 85444995 - Câbles électriques isolés

Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Câble coaxial pour montage en rack, 10 mètres de long, pour une tension de 250 V, avec des pièces de connexion à chaque extrémité
- Fils de cuivre isolé, 500 mètres en réel, pour une tension de 400 V, avec un diamètre de 0,75 mm et une résistance de 0,05 ohm/mètre
- Câble de fibre optique, 20 km en réel, pour une tension de 900 V, comportant 12 fibres individuelles gainées, avec des connecteurs SC à chaque extrémité
- Conducteur électrique isolé, 100 mètres en réel, pour une tension de 650 V, avec un diamètre de 1,5 mm et une résistance de 0,02 ohm/mètre
- Câble électrique à gaines multiples, 50 mètres de long, pour une tension de 850 V, comportant 5 conducteurs électriques isolés de 2,5 mm²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8544 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V 854449 Autres Autres Autres 85444993 Pour tensions n'excédant pas 80 V 85444995 Pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V 85444999 Pour une tension de 1000 V

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854449
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85444995
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85444995
2006: 85445980
➜
2007: 85444995