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Code SH 85444999 - Conducteurs électriquesisolés 1000V
Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils électrique isolé en cuivre pour installation domestique (250m, 3x1,5mm, 750V)
- Câble coaxial pour télévision câblée (50m, 75ohms, 1GHz)
- Conduit de fibre optique pour télécommunications (12 fibres, 10Gb/s, 20km)
- Câble électrique pour éclairage automobile (2m, 12V, 2A)
- Câble de puissance pour industrie (30m, 3x2,5mm², 450V)
- Câble coaxial pour télévision câblée (50m, 75ohms, 1GHz)
- Conduit de fibre optique pour télécommunications (12 fibres, 10Gb/s, 20km)
- Câble électrique pour éclairage automobile (2m, 12V, 2A)
- Câble de puissance pour industrie (30m, 3x2,5mm², 450V)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V
854449
Autres
Autres
Autres
85444993
Pour tensions n'excédant pas 80 V
85444995
Pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V
85444999
Pour une tension de 1000 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854449
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85444999
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85444999
Changements en faveur de 85444999
1993:
85444999
➜
1994:
85444980
Changements en faveur de 85444999
1989:
85444990
➜
1990:
85444999
2006:
85445920
➜
2007:
85444999